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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Belles actions.
Belles actions.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Gaz.
Gaz.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Presbytère.
Presbytère.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.