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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) contrat
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.