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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) dossier de procédure
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Décroissant
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.