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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) travail
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Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.

Rémunération du personnel : bulletins de salaire (1958-1974) [1]. Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1962-1969).

[1] Dossier lacunaire.