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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Presbytère.
Presbytère.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Contentieux.
Contentieux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité.
Fiscalité.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.