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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Télécommunications.
Télécommunications.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative.
Commission administrative.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.