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Courtes, Mairie de (Ain, France) French
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Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1853-1862
1853-1862
1903-1912
1903-1912
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1903-1912
1903-1912
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1803-1812
1803-1812
1863-1872
1863-1872
1943-1953
1943-1953
1954-1963
1954-1963
1974-1983
1974-1983
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1938-1954
1938-1954
1955-1962
1955-1962
1963-1982
1963-1982
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (A à O)
Volume 1 (A à O)
Volume 2 (P à Z)
Volume 2 (P à Z)
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Chasse.
Chasse.
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections politiques
Élections politiques
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