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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1752-1779
1752-1779
Conseil municipal
Conseil municipal
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Assurances.
Assurances.
1913-1922
1913-1922
1803-1812
1803-1812
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1913-1922
1913-1922
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1964-1973
1964-1973
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Agriculture
Agriculture
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
1824-1842
1824-1842
1842-1914
1842-1914
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police générale
Police générale
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1870-1939
1870-1939
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1896-1919
1896-1919
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