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Courtes, Mairie de (Ain, France) registre
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École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Eau et santé.
Eau et santé.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).