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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

L10
File
1821-1962

Part of Fonds communal de Courtes

Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).

L6
File
1812-1913

Part of Fonds communal de Courtes

Livres comptables.

L8
File
1878-1892

Part of Fonds communal de Courtes

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).

Dépenses et recettes.

L9
File
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Part of Fonds communal de Courtes

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

M5
File
1869-1951

Part of Fonds communal de Courtes

Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884).
Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885).
Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903).
Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951).
Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Édifices publics

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes