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Courtes, Mairie de (Ain, France) registre
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Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
École primaire communale.
École primaire communale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.