Showing 4 results

Archival description
Courtes, Mairie de (Ain, France) limite territoriale
Print preview View:
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.