Archives communales de l’Ain

1553-1780

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

Modification de territoire.

Terrains communaux.

Détermination et modification du territoire, enquête.

Délimitation de la commune et nivellement.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Délimitation de la commune.

Chemins ruraux et de desserte.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Délimitation de la commune.

Délimitation du territoire communal.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Modification du territoire.

Travaux connexes au remembrement.

Délimitation de la commune.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

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1553-1780

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Modification de territoire.

Terrains communaux.

Détermination et modification du territoire, enquête.

Délimitation de la commune et nivellement.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Délimitation de la commune.

Chemins ruraux et de desserte.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Délimitation de la commune.

Délimitation du territoire communal.

Modification du territoire.

Travaux connexes au remembrement.

Délimitation de la commune.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Archives communales et mobilier, territoire.

Arpentement du territoire communal.

Terrains et bâtiments communaux.

Délimitation de la commune.

Modification de territoire.

Limites territoriales.

Limites communales.

Aménagement et gestion de la voirie.

Délimitation de la commune.

Modification du territoire.

Délimitation de la commune.

Archives communales et mobilier, territoire.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.