- T1
- File
- 1980
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
21 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Part of Fonds communal de Courtes
Attribution de secours, délibération, correspondance (1843-1871, 1897) ; secours en argent : délibérations (1963-1964).
Part of Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Courtes
Territoire et circulation routière.
Part of Fonds communal de Courtes
Territoire. – Fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1955). Circulation routière. – Instauration d’une obligation d’arrêt : arrêté préfectoral (1959).
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Gestion collective du personnel.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Part of Fonds communal de Courtes
Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).
Part of Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Part of Fonds communal de Courtes
Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.
Institut géographique national.
Part of Fonds communal de Courtes
Implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Composition de la chambre syndicale, procès-verbal de constitution, statuts.
Part of Fonds communal de Courtes
Réquisitions, ravitaillement et rationnement : cahiers, notes, cartes d’alimentation, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Courtes
Bâtiments communaux et scolaires.
Part of Fonds communal de Courtes
Ferme communale située au lieudit le Mollard. – Construction d’une étable : marché de gré à gré, pièce comptable (1939). Bâtiments communaux et scolaires. – Aménagement et entretien : pièces contractuelles, devis, factures, correspondance (1950-1958).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Agents titulaires et contractuels.
Part of Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Part of Fonds communal de Courtes
Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, registres des déclarations de récolte de blé relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Part of Fonds communal de Courtes
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Part of Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres uniques.
Accidents du travail agricole.
Part of Fonds communal de Courtes
Cahiers des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Part of Fonds communal de Courtes
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Part of Fonds communal de Courtes
Éclairage public. – Fourniture d’énergie électrique : traité de gré à gré (1926). Distribution de l’énergie électrique. – Concession : cahier des charges [1925]. Servitudes. – Établissement : arrêtés préfectoraux (1957, 1962).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Électrification rurale et éclairage public.
Part of Fonds communal de Courtes
Construction, renforcement du réseau et alimentation électrique : projets, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).