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Montceaux, Mairie de (Ain, France) File administration
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États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Eau potable.
Eau potable.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Emprunts.
Emprunts.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
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