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Descriptions archivistiques
Dossier administration
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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Personnel.
Personnel.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
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