Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
- 01D006_001
- Pièce
- 1915
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
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Délibération.
État de recensement de la population.
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État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
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Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
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Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
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Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
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Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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Plan du projet.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
État de répartition des ressources en logement.
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
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État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
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Plans.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
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Matrices de rôle.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal.
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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