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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) plan
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles.
École de filles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Écoles.
Écoles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Permis de construire.
Permis de construire.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.