Archives communales de l’Ain

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

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Bureau de l’association foncière.

Travaux connexes au remembrement.

Fonctionnement.

Personnel de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Budgets et comptes.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Documents du remembrement.

Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).

Convention nationale.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].

Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.

Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.

Taille.

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)

1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

1838 (16 février) - 1846 (10 août)

1846 (1er août) - 1872 (8 août)

1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)

1890 (9 février) - 1912 (11 février)

1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)

1937 (21 février) - 1972 (13 juin)

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

Conseil municipal et élus.

1837 (10 août) – 1929 (25 juin)

1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).

Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).

Archives communales et mobilier.

Modification du territoire.

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Contentieux.

Assurances.

Bois des Longerons.

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

Naissances

Mariages

Décès, tables décennales.

Naissances

Mariages