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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier opinion
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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Contentieux.
Contentieux.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
1851-1982
1851-1982
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Croix de mission.
Croix de mission.
École de filles.
École de filles.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.