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Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File finances publiques
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Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
École de filles.
École de filles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Chasse.
Chasse.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cimetière.
Cimetière.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Police économique.
Police économique.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
École des garçons.
École des garçons.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.