Showing 285 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File
Print preview View:
Descending
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
1973-1982
1973-1982
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Installations classées.
Installations classées.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1963-1972
1963-1972
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Agents partis.
Agents partis.
Installations sportives.
Installations sportives.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Results 1 to 50 of 285