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Archival descriptionCertificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
1813-1982
1813-1982
Taille.
Taille.
Registres.
Registres.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Chasse.
Chasse.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.