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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Urbanisme
Urbanisme
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Divers
Divers
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registres.
Registres.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livre comptable.
Livre comptable.
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