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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Français
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1599-1685
1599-1685
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Documents divers
Documents divers
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1802-1812
1802-1812
1883-1892
1883-1892
Mariages.
Mariages.
1893-1902
1893-1902
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1913-1922
1913-1922
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1923-1932
1923-1932
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
États de sections.
États de sections.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 489 à 1088
Folios 489 à 1088
Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
1882-1910
1882-1910
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