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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) cahier des charges
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Décroissant
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bois communaux.
Bois communaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.