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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) forêt
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Croissant
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Contentieux.
Contentieux.
Église.
Église.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.