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Documents du remembrement.

Documents du remembrement.

Taille.

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Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.

Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Fiscalité, contribuables, répartiteurs.

Fiscalité, contribuables, répartiteurs.

Contributions indirectes.

Contributions indirectes.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Impôts et contribution extraordinaires.

Impôts et contribution extraordinaires.

Garde nationale.

Garde nationale.

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

Taxe municipale sur les chiens.

Taxe municipale sur les chiens.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés.

Contribution foncière

Contribution foncière

Cadastre rénové

Cadastre rénové

Cadastre napoléonien

Cadastre napoléonien

Contributions directes et indirectes

Contributions directes et indirectes