Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) élection
Aperçu avant impression Affichage :
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
1851-1982
1851-1982
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Dons et legs.
Dons et legs.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Belles actions.
Belles actions.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Élections politiques
Élections politiques