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Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) registre
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Taille.
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Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1813-1982
1813-1982
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Chasse.
Chasse.
Registres.
Registres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.