Print preview Close

Showing 24 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste
Print preview View:
Ascending
1813-1982
1813-1982
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.