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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École de filles.
École de filles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Sinistres.
Sinistres.
Chasse.
Chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Fonctionnement.
Fonctionnement.