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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Transport.
Transport.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Carrières communales.
Carrières communales.
Mares.
Mares.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Barrages.
Barrages.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Epizooties.
Epizooties.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bois communaux.
Bois communaux.
Sinistres.
Sinistres.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Contentieux.
Contentieux.
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