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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) comptabilité publique
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Croissant
École des garçons.
École des garçons.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
École de filles.
École de filles.
Police économique.
Police économique.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Dépenses.
Dépenses.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chasse.
Chasse.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes