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Attignat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Moulins.
Moulins.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.