Showing 48 results

Archival description
Attignat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Presbytère.
Presbytère.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
École des garçons.
École des garçons.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Moulins.
Moulins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Épizooties.
Épizooties.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Police économique.
Police économique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1900-1970
1900-1970
Aliénés.
Aliénés.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
1821-1980
1821-1980
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.