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Attignat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Presbytère.
Presbytère.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Moulins.
Moulins.
1821-1980
1821-1980
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Aliénés.
Aliénés.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Cimetière.
Cimetière.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
1900-1970
1900-1970
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.