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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) arrêté du maire
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Croissant
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.