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Attignat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
1900-1970
1900-1970
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cimetière.
Cimetière.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Aliénés.
Aliénés.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1821-1980
1821-1980
Moulins.
Moulins.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Presbytère.
Presbytère.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.