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Attignat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
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Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
1821-1980
1821-1980
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1900-1970
1900-1970
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.