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Attignat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.