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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) administration
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1821-1980
1821-1980
1860-1949
1860-1949
1900-1970
1900-1970
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Affiches.
Affiches.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chasse.
Chasse.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Étrangers.
Étrangers.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
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