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Fonds communal de Montceaux plan
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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Permis de construire.
Permis de construire.
Eau potable.
Eau potable.
Écoles.
Écoles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.