The municipal archives of the department of Ain

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-8
recordgrp
1596-1792

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Confrançon

Correspondance, instructions préfectorales.

2D5-6
recordgrp
1851-1981

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Dossiers de mariage.

E64-67
recordgrp
1848-1883

Part of Fonds communal de Confrançon

Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1947-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de comptabilité.

1L9-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
recordgrp
1860-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Mariages.

E64-69
recordgrp
1848-1975

Part of Fonds communal de Confrançon

Recensement de la population.

1F1-3
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Viticulture.

3F6-8
recordgrp
1951-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties.

1G9-10
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Seconde Guerre mondiale.

4H3-9
recordgrp
1939-1959

Part of Fonds communal de Confrançon

Opérations de vote.

1K5-12
recordgrp
1815-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.

Rémunération et cotisations sociales.