Statistique générale des sinistres.
- 5F1
- File
- 1913-1939
Part of Fonds communal de Montceaux
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Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Recrutement et tirage au sort.
Part of Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Part of Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Part of Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
Part of Fonds communal de Chaley
Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
Part of Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Part of Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Chaley
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
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Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Part of Fonds communal de Confrançon
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
Part of Fonds communal de Confrançon
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Part of Fonds communal de Confrançon
Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Part of Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Part of Fonds communal de Confrançon
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889).
Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)
Gendarmes et anciens combattants.
Part of Fonds communal de Confrançon
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)