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Fonds communal de Villebois
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bois
Bois
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Institutions diverses
Institutions diverses
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Divers
Divers
Urbanisme
Urbanisme
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
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