- 4H8
- File
- 1955-1956
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
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Demande de renseignement, correspondance.
Contrôle des habitants temporaires.
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Cahier d’enregistrement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
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Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
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Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
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Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
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Correspondance.
Élections, personnel municipal
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Révision des listes électorales.
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Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
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Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
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Listes électorales, déclarations de candidature.
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Gestion collective du personnel.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
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Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
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Revenus et charges de la commune
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Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867).
Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
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Registres des rôles.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
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Cahier.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Édifices communaux, établissements publics
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Maison commune (ancien prieuré).
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Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade principale et coupe des élévations.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
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Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
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