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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Notaires.
Notaires.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1645-1668
1645-1668
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1873-1882
1873-1882
Décès.
Décès.
1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale.
Garde nationale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police générale
Police générale
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Personnel municipal
Personnel municipal
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
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