1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
- 1L33
- File
- 1953-1978
Part of Fonds communal de Villebois
1268 results with digital objects Show results with digital objects
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Part of Fonds communal de Villebois
Taxe sur les communaux cultivés.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Part of Fonds communal de Villebois
Conventions, correspondance.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Maison commune (ancien prieuré).
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
Part of Fonds communal de Villebois
Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
Exécution des travaux et inauguration.
Part of Fonds communal de Villebois
Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
Part of Fonds communal de Villebois
Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Salle des fêtes. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Factures, correspondance.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Part of Fonds communal de Villebois
Analyse des offres, plan, devis, factures, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans, devis, factures, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Installation d’un chauffage central.
Part of Fonds communal de Villebois
Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
Part of Fonds communal de Villebois
Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Part of Fonds communal de Villebois
Convention.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Part of Fonds communal de Villebois
Autorisations préfectorales.
Forêt communale. – Exploitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux généraux des chemins communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Coupes affouagères, reboisement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Part of Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Part of Fonds communal de Villebois
Actes de concessions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Classement des chemins communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de reconnaissance des chemins, croquis, arrêté de déclassement, état de classification (1819-1898).
Classement des voies communales : plan du réseau, listes des voies, correspondance (1959-1965).
Part of Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations, destruction et état des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles des prestations.
Part of Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Part of Fonds communal de Villebois
Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Part of Fonds communal de Villebois
Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Part of Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Part of Fonds communal de Villebois
Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois