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Navigation et régime des eaux

3O
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Rivière de la Calonne.

3O1
File
1854-1880

Part of Fonds communal de Montceaux

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Assistance et prévoyance

Q
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres de délibérations.

1Q1-2
recordgrp
1892-2013

Part of Fonds communal de Montceaux

1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)

1Q1
File
1892-1950

Part of Fonds communal de Montceaux

1950 (20 août) - 2013 (2 avril)

1Q2
File
1950-2013

Part of Fonds communal de Montceaux

Commission administrative.

1Q3
File
1851-1979

Part of Fonds communal de Montceaux

Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

1Q4
File
1864-1866, 1896-1942, 1958-1980

Part of Fonds communal de Montceaux

Comptes de gestion.

1Q5
File
1896-1920, 1929-1931

Part of Fonds communal de Montceaux

Livres de détail des dépenses et recettes.

1Q6
File
1930-1934 (lacune pour l’exercice 1933)

Part of Fonds communal de Montceaux

Secours aux indigents.

1Q7
File
1902-1935

Part of Fonds communal de Montceaux

Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).

Bureau de bienfaisance : correspondance.

1Q8
File
1883-1906

Part of Fonds communal de Montceaux

Établissements hospitaliers

3Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Hospitalisation des indigents.

3Q1
File
1857-1905

Part of Fonds communal de Montceaux

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Hospice de Trévoux.

3Q2
File
1825-1827

Part of Fonds communal de Montceaux

Quête annuelle : état nominatif, correspondance.

3Q3
File
1885-1908

Part of Fonds communal de Montceaux

Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.

Institutions diverses

4Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

4Q1
File
1905

Part of Fonds communal de Montceaux

Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.

Application des lois d’assistance et de prévoyance

5Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Accidents du travail.

5Q1
File
1908-1972

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.

Protection de l’enfance.

5Q2
File
1885-1952

Part of Fonds communal de Montceaux

Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

5Q3
File
1901-1947

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

R
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Instruction publique

1R
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Instruction primaire.

1R1
File
1880-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Sport et tourisme

3R
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

3R1
File
1959

Part of Fonds communal de Montceaux

Questionnaire.

T
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.

T1
File
1979-1983

Part of Fonds communal de Montceaux

Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.

Planification urbaine et urbanisme réglementaire.

T2
File
1974-1985

Part of Fonds communal de Montceaux

Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).

Lotissements et division de parcelles.

T3
File
1966-1980

Part of Fonds communal de Montceaux

Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.

Permis de construire.

T4-13
recordgrp
1953-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

T10
File
1977-1978

Part of Fonds communal de Montceaux

T11
File
1978-1979

Part of Fonds communal de Montceaux

88777 - 81 T 0099

T12
File
1979-1981

Part of Fonds communal de Montceaux

81 T 0224 - 82 T 0448

T13
File
1981-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

T4
File
1953-1969

Part of Fonds communal de Montceaux

T5
File
1969-1971

Part of Fonds communal de Montceaux

T6
File
1971-1974

Part of Fonds communal de Montceaux

T7
File
1974-1975

Part of Fonds communal de Montceaux

T8
File
1975-1977

Part of Fonds communal de Montceaux

T9
File
1976-1978

Part of Fonds communal de Montceaux

Archives anciennes

Subfonds

Part of Fonds communal de Montceaux

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Montceaux

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